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Pour vous accompagner, des modes opératoires ont été rédigés. Vous pouvez les télécharger en cliquant ci-dessous :

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  • Mode opératoire Déclaration trimestrielle diffuseurs en mode formulaire
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  • Pour la déclaration en mode dépôt de fichier, nous vous invitons à consulter la norme de déclaration ainsi que le fichier d'aide au dépôt
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